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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE
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CELLIER DU PONT D'ARC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLIER DU PONT D'ARC
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1553033
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2029
CELLIER DU PONT D\'ARC de UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque CELLIER DU PONT D'ARC

Déposée le 29 septembre 1989 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER DU PONT D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE domicilié(e) Quartier Chaussy, 107 Avenue de Vallon - 07120 - RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque CELLIER DU PONT D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CELLIER DU PONT D'ARC arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AUTOMNE , Vendanges d'Octobre , ORELIE , Chatus MONNAIE D'OR , gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS , LES CHANTELAUZES , Cuvée d'Une Nuit , LA SEGUSIANE , ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE, Union de coopératives agricoles à capital variable - Quartier Chaussy, 107 Avenue de Vallon - 07120 - RUOMS - France - SIREN 776260812


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Inscription le 4 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253910 - Publication au BOPI 1998-05-04

Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2146873 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420787 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715903 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.